Mentions légales

Éditeur du Site

Nom commercial : Imprint Design
Statut : activité exercée dans le cadre de la coopérative Smart
Adresse : rue Coenraets 72 – 1060 Bruxelles, Belgique
Téléphone : +32 (0) 491 53 14 63
E-mail : info@imprintdesign.be
Numéro de TVA : BE 0896.755.397

Directeur de publication

Le directeur de publication du site est Jérémy Lenoir, responsable d’Imprint Design.

Hébergement

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : OVH

Propriété intellectuelle

Les contenus originaux présents sur le site Imprint Design, notamment les textes, éléments graphiques, présentations et créations, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée est interdite.

Les marques, noms commerciaux, logos, photographies et autres éléments appartenant à des clients ou à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présentation sur ce site intervient uniquement dans le cadre de la présentation des réalisations d’Imprint Design, lorsque cette utilisation est autorisée.

Limitation de responsabilité

Imprint Design s’efforce de fournir des informations aussi exactes et à jour que possible sur ce site. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées.

Dans les limites autorisées par la législation applicable, Imprint Design ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de son indisponibilité.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Imprint Design n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenu responsable des informations ou services proposés par ces sites tiers.

Conditions d'utilisation

L’accès au site est libre. L’utilisateur s’engage à utiliser le site et son contenu dans le respect de la législation applicable, des droits de propriété intellectuelle et des droits des tiers.

Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou contraires à l’ordre public
Ne pas reproduire ou distribuer le contenu sans autorisation
Ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité
Ne pas utiliser le site pour envoyer du spam ou des contenus malveillants

Données personnelles

Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site. Celle-ci présente notamment les données susceptibles d’être traitées, leurs finalités, les services tiers utilisés et les droits dont disposent les utilisateurs.

Modification des mentions légales

Imprint Design se réserve la possibilité de modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte notamment de l’évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable. La version publiée sur cette page est la version actuellement applicable.